Il arrive parfois que l’entente entre voisins est mise à rude épreuve, et que des différends surgissent empêchant toute communication, allant même jusqu’à la déclaration de guerre. Les troubles de voisinage sont des gênes récurrentes causées par l’activité humaine, dépassant un degré de normalité. Comment traiter ces litiges dans les meilleures conditions ? Nous allons aborder ici plusieurs solutions : faire appel à un expert, faire appel à un avocat, ...
Les différents aspects du trouble du voisinage
Que ce soit en ville ou à la campagne, personne n’est à l’abri un jour de subir des problèmes entre voisins. Ces litiges apparaissent sous diverses formes : les plus répandues sont les nuisances sonores, qui peuvent provenir d’animaux de compagnie, de la musique, les cris d’enfants, des travaux bruyants et répétitifs, même le dimanche, ou plus désagréable encore, le tapage nocturne. Les litiges entre voisins apparaissent aussi lorsqu’il s’agit de servitude, notamment pour le droit de passage ; la mitoyenneté est aussi un sujet de nombreux désaccords, ou des atteintes à l’intimité. Enfin, il existe des nuisances olfactives, provoquées par des fumées, comme la cigarette ou le barbecue, l’utilisation abusive du fumier ou encore un amoncellement d’ordures qui font obstacle à la jouissance de son bien.
Un premier pas avec l’expertise professionnelle
Pour tenter de résoudre ces litiges, il est possible de trouver un accord à l’amiable en contactant un cabinet d’expertise judiciaire, ce qui est la première étape du processus des troubles du voisinage. Ce cabinet constatera dans un premier temps les nuisances et appelleront à la communication entre les deux parties ; il n’est pas cependant considéré comme un médiateur. Il rédigera alors une étude, servant de preuve, pouvant s’accompagner de photographies ou enregistrement sonore. L’expert proposera également des solutions techniques à la personne victime des nuisances afin de les atténuer ou de les faire disparaître.
Le derniers recours : l’avocat spécialisé
Dès lors que le trouble est considéré comme « anormal » par l’expert, ou que la tentative d’accord à l’amiable échoue, il est possible d’avoir recours à un avocat spécialisé dans le droit privé, plus particulièrement dans l’immobilier ou la co-propriété.
Ce dernier servira de médiateur afin d’éviter aux voisins d’aller jusqu’au procès, de faire comprendre à l’auteur des troubles que celui-ci est dans l’illégalité. Il sera en outre plus pertinent et de bons conseils quant à la résolution des conflits, grâce à ses connaissances juridiques appropriées à tous types de litiges. Le voisin victime des troubles peut également obtenir un droit de réparation du préjudice subi, qu’il est possible de discuter avec l’avocat.
